Déposée le 1 août 1997 par la Société Anonyme (SA) MAISON WARCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOS'EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-37 du 12 septembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON WARCA domicilié(e) 2 rue du Maine, 68270 WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque DOS'EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON WARCA S.A. (Société Anonyme) - 2 rue du Maine, 68270 WITTENHEIM - France - SIREN 946250776
CABINET NUSS - France
Inscription le 31 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315017 - Publication au BOPI 2001-01-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Dosettes-filtres individuelles (en papier) de café, thé, infusions non médicinales, cacao, chocolat et autres boissons à base de café, thé, cacao, chocolat. Dosettes-filtres individuelles (non électriques) de café, thé, infusions non médicinales, cacao, chocolat et autres boissons à base de café, thé, cacao, chocolat. Café, thé, infusions non médicinales, cacao, chocolat;boissons à base de café, thé, cacao, chocolat; sucre
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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