MAISON VILLEVERT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3663225
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2029
Présentation de la marque XE
Déposée le 8 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT domicilié(e) VILLEVERT - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 935 301 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque XE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON VILLEVERT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - VILLEVERT - 16100 - MERPINS - France - SIREN 524935301
INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687358 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2019 n°2717377 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-06
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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