Marque renouvelée - Marque en vigueur

XE
MAISON VILLEVERT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3663225
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2029
XE de MAISON VILLEVERT

Présentation de la marque XE

Déposée le 8 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT domicilié(e) VILLEVERT - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 935 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque XE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XE arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.

MAISON VILLEVERT a également déposé les autres marques suivantes : LA GUILDE DU COGNAC SINGLE VILLAGE COGNAC , JUNE , EXCELLIA , GINAISSANCE , GALLIA , JUNE , TUMBA FRANCESA , G VINE GIN DE FRANCE , MAISON VILLEVERT V JEHAN ROBICQUET INSPIRES DEPUIS 1487 , GINERAL


MAISON VILLEVERT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - VILLEVERT - 16100 - MERPINS - France - SIREN 524935301


INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687358 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2019 n°2717377 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.