Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUMBA FRANCESA
MAISON VILLEVERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4364115
Date de dépôt :
26/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2027
TUMBA FRANCESA de MAISON VILLEVERT

Présentation de la marque TUMBA FRANCESA

Déposée par voie électronique le 26 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUMBA FRANCESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 935 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TUMBA FRANCESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUMBA FRANCESA arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.

MAISON VILLEVERT a également déposé les autres marques suivantes : LA GUILDE DU COGNAC SINGLE VILLAGE COGNAC , JUNE , EXCELLIA , GINAISSANCE , GALLIA , JUNE , G VINE GIN DE FRANCE , MAISON VILLEVERT V JEHAN ROBICQUET INSPIRES DEPUIS 1487 , GINERAL , NOUAISON GIN G' VINE


MAISON VILLEVERT, Société par Actions Simplifiée - Villevert - 16100 - MERPINS - France - SIREN 524935301


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), rhums, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques, boissons distillées, boissons à base de rhum, rhum avec adjonction de vitamines, cocktails à base de rhum ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières), rhums, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques, boissons distillées, boissons à base de rhum, rhum avec adjonction de vitamines, cocktails à base de rhum ; démonstration et présentation de boissons alcooliques (à l'exception des bières), rhums, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques, boissons distillées, boissons à base de rhum, rhum avec adjonction de vitamines, cocktails à base de rhum sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de boissons alcooliques (à l'exception des bières), rhums, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques, boissons distillées, boissons à base de rhum, rhum avec adjonction de vitamines, cocktails à base de rhum.