Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON VILLEVERT V JEHAN ROBICQUET INSPIRES DEPUIS 1487
MAISON VILLEVERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4324513
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2026
MAISON VILLEVERT V JEHAN ROBICQUET INSPIRES DEPUIS 1487 de MAISON VILLEVERT

Présentation de la marque MAISON VILLEVERT V JEHAN ROBICQUET INSPIRES DEPUIS 1487

Déposée le 22 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON VILLEVERT V JEHAN ROBICQUET INSPIRES DEPUIS 1487 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 935 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MAISON VILLEVERT V JEHAN ROBICQUET INSPIRES DEPUIS 1487 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324513.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON VILLEVERT V JEHAN ROBICQUET INSPIRES DEPUIS 1487 arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

MAISON VILLEVERT a également déposé les autres marques suivantes : LA GUILDE DU COGNAC SINGLE VILLAGE COGNAC , JUNE , EXCELLIA , GINAISSANCE , GALLIA , JUNE , TUMBA FRANCESA , G VINE GIN DE FRANCE , GINERAL , NOUAISON GIN G' VINE


MAISON VILLEVERT, Société par Actions Simplifiée - Villevert - 16100 - MERPINS - France - SIREN 524935301


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, eau de javel, lessives liquides et en poudre, lingettes jetables imprégnées de produits chimiques nettoyants ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons sous forme liquide, solide ou de gel pour le bain, la toilette, savons à barbe, savonnettes, savons à usage domestique, savons à usage personnel, émulsions pour le corps et le visage à usage cosmétique ; parfumerie, eau de parfum, eaux de toilette, extraits de fleurs [parfumerie], déodorants [parfumerie], produits après-rasage, huiles à usage cosmétique, huiles essentielles, huiles aromatiques, huiles bronzantes [cosmétiques], huiles de massage, huiles, crèmes, lait pour le visage et pour le corps, gels douche, cosmétiques et produits de toilette et de maquillage, lotions à usage cosmétique, lotions pour les cheveux, gels, sprays, mousses et baumes de coiffage et de soin pour les cheveux, lotions, crèmes et préparations pour les soins du visage, du corps, des mains, du cuir chevelu, des ongles ; dentifrices et produits pour bain de bouche non médicamenteux ;

Huiles et graisses industrielles, cires à usage industriel, graisses pour les chaussures, graisses pour le cuir, cires [matières premières], produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses] ; graisses et huiles lubrifiantes ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris essences pour moteurs, carburants, carburants diesel et matières éclairantes ; bougies et mèches de lampes pour l'éclairage, bougies parfumées, gaz combustibles, gaz d'éclairage ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; objets d'art en métaux communs, boîtes métalliques décoratives, bouchons métalliques pour bouteille, cadenas, capsules de bouteilles et de bouchage métalliques, porteclés ; boites à conserve métalliques, vides en métal, boîtes à outils vides en métal, boîte aux lettres métalliques, cuves de stockage métalliques et leurs couvercles, contenants et conteneurs métalliques de stockage polyvalent et de transport de produit, de conditionnement industriel en métal ; récipients métalliques d'emballage ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques, appareils à main à friser les cheveux non électriques, appareils électriques d'épilation et non électriques ; casse-noix non en métaux précieux, coupe-ongles électriques et non électriques ; couverts, trousses de manucure ; gaines de rasoir ; lames de rasoirs ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; limes à ongles ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; nécessaire de rasage ; pinces à épiler ; pinces à ongles ; râpes ; ciseaux ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle [inspection], de secours [sauvetage] et d'enseignement, appareils pour la distillation à usage scientifique, appareils pour l'analyse des aliments, appareils pour l'analyse des gaz ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs, applications mobiles, applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels, logiciels à usage commercial, logiciels d'accès à un réseau informatique mondial, logiciels d'application pour téléphones portables, logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs d'effectuer des transactions commerciales par voie électronique par le biais d'un réseau informatique mondial, logiciels de gestion de bases de données ; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; extincteurs ; agendas électroniques ; tablettes électroniques ; blocs-notes numériques ; lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie ; assistants numériques personnels [PDA] ; baromètres ; capteurs [appareils de mesure] autres qu'à usage médical, capteurs de niveau de liquide, capteurs de température, capteurs de pression ; doseurs pour spiritueux ; indicateurs de température ; cartes à puce, cartes à puce électronique, cartes codées, cartes de fidélité codées, cartes magnétiques codées, cartes magnétiques de crédit et de paiement ; chargeurs de batteries pour téléphones ; clés USB ; dispositifs de navigation par repérage universel [GPS] ; étuis pour équipements téléphoniques, étuis pour articles de lunetterie, étuis pour le transport de téléphones portables, étuis de transport pour ordinateurs ;

Produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets (enveloppes, pochettes), pour l'emballage, en papier, tubes en carton, boîtes en carton, emballage en papier ou en carton pour bouteille ; produits de l'imprimerie ; publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; albums ; almanaques, cartons à chapeaux (boîtes) ; pochettes pour passeports ;

Produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacoches à outils [vides], sac-housses pour vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; carcasses de sacs à main ; carcasses de parapluies ; sacoches pour portes les enfants ; sacs de courses à roulettes ; sacs ; sacs de voyage ; sacs à main ; pots et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; caisses en fibre vulcanisée ; serviettes (maroquinerie) ; vanity-case ; colliers pour animaux ; cordons en cuir ; laisses ; trousses de voyage et étuis pour clés (maroquinerie) ; articles de bourrellerie ; cuir à doublure pour chaussures ; housses de parapluies, housses de selles pour chevaux ; havresacs ; porte-documents ; sacs au dos ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portemusique ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs d'alpinistes et de campeurs ; sacs d'écoliers ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, cintres pour vêtements, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques], figurines [statuettes] en bois, ou en matières plastiques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, récipients d'emballage en matières plastiques ; éventails, oreillers ; anneau de rideaux ; huches non métalliques ; meubles à tiroirs ; bancs (meubles) ; plateaux de tables ; paravents ; cadres ; caisses en bois ou en matières plastiques ; coffres à jouets ; lits ; traversins ; chariots ; casiers à bouteilles ; brosse à dents ; corbeilles non métalliques ; coussins ; matelas ; commodes ; rideaux en bambou ; berceaux ; divans ; miroirs ; présentoirs ; classeurs en carton ; housses pour vêtements (rangement et garde-robe) ; garnitures de lits et meubles ; hamacs ; jardinières ; mannequins ; tables, objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; porte-parapluies ; parcs pour bébés ; cintres à vêtements et chapeaux, portemanteaux ; sacs de couchage pour le camping ; chaises, fauteuils ; sofas ; tabourets ; trotteurs pour enfants ; métiers à tisser pour broderie de sièges pour enfants ; transats.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; formes (embauchoirs) pour souliers ; nécessaires de toilette ; objets d'art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; vaisselles ; verres ; petits flacons ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table, draps, draps-housses, housses de couette, housses et taies d'oreillers, dessus-de-lit (étoffes), gants de toilette, serviettes de table, plaids, serviettes de toilette en matières textiles, housses pour coussins ; embrasses en matières textiles ; linge de maison, linge de bain (à l'exception des vêtements) ; sacs de couchage, dessous de carafes ; tapis de billard ; rideaux en matières textiles, tissus à usage textile ; mouchoirs de poche en matières textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; peignoirs de bain ; écharpes ; chaussettes, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chandails, chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir ou imitations de cuir, écharpes, foulards, gants (habillement), articles d'habillement (vêtements), maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux, pardessus, pantalons, pull-overs, pyjamas, sous-vêtements, tee-shirts, sweat-shirts, vestes ; bavoirs non en papier ; bretelles, caleçons, chaussons, couvre-oreilles [habillement], cravates, lavallières, layettes, pantoufles, parkas, tablier (vêtements), costumes pour hommes, gilets, ;

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, cocktails sans alcool, préparations pour faire des liqueurs ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, vins effervescents, vins biologiques, vins naturels, boissons alcooliques bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée ou d'une indication géographique protégée, boissons distillées ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, vins effervescents, vins biologiques, vins naturels, boissons alcooliques bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée ou d'une indication géographique protégée, boissons distillées et boissons non alcooliques, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, cocktails sans alcool, préparations pour faire des liqueurs ; démonstration et présentation de boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, vins effervescents, vins biologiques, vins naturels, boissons alcooliques bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée ou d'une indication géographique protégée, boissons distillées et boissons non alcooliques, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, cocktails sans alcool, préparations pour faire des liqueurs, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, vins effervescents, vins biologiques, vins naturels, boissons alcooliques bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée ou d'une indication géographique protégée, boissons distillées et boissons non alcooliques, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, cocktails sans alcool, préparations pour faire des liqueurs ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, notamment en rapport avec la présentation et la promotion d'offres de vente de boissons alcooliques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de diffusion de bulletins d'informations électroniques ; mise à disposition de forums en ligne, mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès à des bases de données, services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission de données, informations, images et sons par ordinateur et réseau Internet en rapport avec la promotion de boissons alcooliques ;

Organisation de voyages dans le domaine de l'oenotourisme ; préparation d'excursions touristiques dans le domaine de l'oenotourisme ; organisation de visites touristiques dans le domaine de l'oenotourisme ; réservation de circuits touristiques par le biais d'agences dans le domaine de l'oenotourisme ; informations touristiques en matière de voyages dans le domaine de l'oenotourisme ; services d'informations en matière de voyages touristiques, par le biais d'Internet dans le domaine de l'oenotourisme. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs et de spectacles ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'événements de communication, de cérémonies, d'expositions, de salons, de concerts, de colloques, à but culturel, éducatif ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; services d'édition de livres, de revues et de magazines ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de boites de nuit ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse et évaluation du développement de produits ; conception de matériaux de conditionnement et d'emballage ; conception de sites Web à des fins publicitaires ; conception et création de pages d'accueil et pages Internet ; conception et développement de logiciels de logistique, gestion de chaînes d'approvisionnement et portails de commerce électronique ; conception et développement de logiciels pour la gestion de stocks ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; contrôle de qualité ; contrôles de la qualité de produits et services ; mise à disposition d'informations dans le domaine de la conception de produits ; mise à disposition d'informations en ligne concernant des services d'analyse et de recherche industrielles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de café ; services de cafétérias ; services de cantines ; services de bars à cocktails ; bars à champagne ; services de restaurants ; services de restaurants libre-service ; services de restauration rapide ; services d'approvisionnement en nourriture et en boissons ; bars à bière et services d'auberges ; bars à vins et taverne ; réservation de logements temporaires.