MAISON VILLEVERT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4297181
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2026
Présentation de la marque La Quintinye VERMOUTH ROYAL
Déposée le 6 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Quintinye VERMOUTH ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 935 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX Elodie domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque La Quintinye VERMOUTH ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297181.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON VILLEVERT, Société par actions simplifiée à associé unique - Villevert - 16100 - MERPINS - France - SIREN 524935301
INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX Elodie - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Inscription le 14 février 2017 - Retrait partiel n°694609 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-14
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, cocktails sans alcool, préparations pour faire des liqueurs ;
Boissons alcooliques, à savoir vermouth.
Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, vins effervescents, vins biologiques, vins naturels, boissons alcooliques bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée ou d'une indication géographique protégée, boissons distillées et boissons non alcooliques, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, cocktails sans alcool, préparations pour faire des liqueurs ; démonstration et présentation de boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, vins effervescents, vins biologiques, vins naturels, boissons alcooliques bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée ou d'une indication géographique protégée, boissons distillées et boissons non alcooliques, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, cocktails sans alcool, préparations pour faire des liqueurs, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, vins effervescents, vins biologiques, vins naturels, boissons alcooliques bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée ou d'une indication géographique protégée, boissons distillées et boissons non alcooliques, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, cocktails sans alcool, préparations pour faire des liqueurs.
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