Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GUILDE DU COGNAC SINGLE VILLAGE COGNAC
MAISON VILLEVERT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4306560
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2026
LA GUILDE DU COGNAC SINGLE VILLAGE COGNAC de MAISON VILLEVERT

Présentation de la marque LA GUILDE DU COGNAC SINGLE VILLAGE COGNAC

Déposée le 12 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA GUILDE DU COGNAC SINGLE VILLAGE COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 935 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LA GUILDE DU COGNAC SINGLE VILLAGE COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GUILDE DU COGNAC SINGLE VILLAGE COGNAC arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

MAISON VILLEVERT a également déposé les autres marques suivantes : JUNE , EXCELLIA , GINAISSANCE , GALLIA , JUNE , TUMBA FRANCESA , G VINE GIN DE FRANCE , MAISON VILLEVERT V JEHAN ROBICQUET INSPIRES DEPUIS 1487 , GINERAL , NOUAISON GIN G' VINE


MAISON VILLEVERT, société par actions simplifiée - Villevert - 16100 - MERPINS - France - SIREN 524935301


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Bougies et mèches de lampes ; graisses pour chaussures, graisses pour le cuir ; bougies ;

Porte-clés ; objets d'art en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques, appareils à main à friser les cheveux non électriques, appareils électriques d'épilation et non électriques ; casse-noix non en métaux précieux, coupe-ongles électriques et non électriques ; couverts, trousses de manucure ; gaines de rasoir ; lames de rasoirs ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; limes à ongles ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; nécessaire de rasage ; pinces à épiler ; pinces à ongles ; râpes ; ciseaux ;

Métaux précieux et leurs alliages ; horlogerie et instruments chronométriques ; parures pour chaussures et chapellerie en métaux précieux ou en plaqué ; épingles de parure ; épingles de cravates ; boîtes à aiguilles en métaux précieux ou en plaqué ; ronds de serviettes en métaux précieux ou en plaqué ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ou en plaqué ; étuis à aiguilles en métaux précieux ; boutons de manchettes, insignes en métaux précieux ou en plaqué ; porte-clés de fantaisie ; médailles ; pièces de monnaie ; objets d'art en métaux précieux ou en plaqué ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; écrins non en métaux précieux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; carcasses de sacs à main ; carcasses de parapluies ; sacoches pour portes les enfants ; sacs de courses à roulettes ; sacs ; sacs de voyage ; sacs à main ; pots et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; caisses en fibre vulcanisée ; serviettes (maroquinerie) ; vanity-case ; colliers pour animaux ; cordons en cuir ; laisses ; trousses de voyage et étuis pour clés (maroquinerie) ; articles de bourrellerie ; cuir à doublure pour chaussures ; housses de parapluies, housses de selles pour chevaux ; havresacs ; porte-documents ; sacs au dos ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs d'alpinistes et de campeurs ; sacs d'écoliers ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; éventails, oreillers ; anneau de rideaux ; huches non métalliques ; meubles à tiroirs ; bancs (meubles) ; plateaux de tables ; paravents ; cadres ; caisses en bois ou en matières plastiques ; coffres à jouets ; lits ; traversins ; chariots ; casiers à bouteilles ; corbeilles non métalliques ; coussins ; matelas ; commodes ; rideaux en bambou ; berceaux ; divans ; matériel pour étagères ; miroirs ; présentoirs ; classeurs en carton (meubles) ; housses pour vêtements (rangement et garde-robe) ; garnitures de lits et meubles non métalliques ; jardinières (meubles) ; mannequins ; tables, objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; porte-parapluies ; parcs pour bébés ; cintres à vêtements et chapeaux, portemanteaux ; sacs de couchage pour le camping ; chaises, fauteuils ; sofas ; tabourets ; trotteurs pour enfants ; transats.

Tissus ; alèse [couvertures de lit] ; embrasses en matières textiles ; linge de maison ; draps ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], dessous de carafes [linge de table] ; serviettes de table en tissu [linge de table] ; tapis de billard.

Vêtements confectionnés pour dames, hommes et enfants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; peignoirs de bain ; écharpes ; chaussettes.