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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT
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EXCELLIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCELLIA
MAISON VILLEVERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3663224
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2029
EXCELLIA de MAISON VILLEVERT

Présentation de la marque EXCELLIA

Déposée le 8 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON VILLEVERT domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 935 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EXCELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELLIA arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.

MAISON VILLEVERT a également déposé les autres marques suivantes : LA GUILDE DU COGNAC SINGLE VILLAGE COGNAC , JUNE , GINAISSANCE , GALLIA , JUNE , TUMBA FRANCESA , G VINE GIN DE FRANCE , MAISON VILLEVERT V JEHAN ROBICQUET INSPIRES DEPUIS 1487 , GINERAL , NOUAISON GIN G' VINE


MAISON VILLEVERT, Société par Actions Simplifiée - Villevert - 16100 - MERPINS - France - SIREN 524935301


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 29 décembre 2009 - Retrait partiel n°512822 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624512 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687358 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705840 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.