Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAVE D'OR
Numéro de dépôt :
1678596
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
16/06/1999
Présentation de la marque PAVE D'OR
Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) MAISON VIEILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « PAVE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAVE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678596.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE D'OR est expirée depuis le 16 juin 1999.
MAISON VIEILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54