CAVE SAINT JACQUES
Présentation de la marque CAVE SAINT JACQUES
Déposée le 16 mai 1975 par Maison Vermorel Gaudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « CAVE SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAVE SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAVE SAINT JACQUES est expirée depuis le 16 mai 1985.
Maison Vermorel Gaudet a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463