Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sîn VINE QUA NON
MAISON VEDRENNE

Numéro de dépôt :
4593708
Date de dépôt :
25/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2029
Sîn VINE QUA NON de MAISON VEDRENNE

Présentation de la marque Sîn VINE QUA NON

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par MAISON VEDRENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sîn VINE QUA NON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est MAISON VEDRENNE domicilié(e) 6 rue François Vidal - 33500 - Libourne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON VEDRENNE, Monsieur Rémy Lesbats domicilié(e) 6 rue François Vidal - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque Sîn VINE QUA NON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sîn VINE QUA NON arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.


MAISON VEDRENNE - 6 rue François Vidal - 33500 - Libourne - France


MAISON VEDRENNE, Monsieur Rémy Lesbats - 6 rue François Vidal - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.