Sîn VINE QUA NON
Présentation de la marque Sîn VINE QUA NON
Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par MAISON VEDRENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sîn VINE QUA NON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sîn VINE QUA NON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sîn VINE QUA NON arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12