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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maison THOMAS-BASSOT
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CAVES CHANTEFLEUR Mise en bouteilles par THOMAS-BASSOT à F.21220
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES CHANTEFLEUR Mise en bouteilles par THOMAS-BASSOT à F.21220
Maison THOMAS-BASSOT (S.A.)

Numéro de dépôt :
15500
Date de dépôt :
08/09/1981
Lieu de dépôt :
DIJON

Présentation de la marque CAVES CHANTEFLEUR Mise en bouteilles par THOMAS-BASSOT à F.21220

Déposée le 8 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Maison THOMAS-BASSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CAVES CHANTEFLEUR Mise en bouteilles par THOMAS-BASSOT à F.21220 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison THOMAS-BASSOT domicilié(e) 3 et 5, rue de l'Eglise, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France.

La marque CAVES CHANTEFLEUR Mise en bouteilles par THOMAS-BASSOT à F.21220 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CAVES CHANTEFLEUR Mise en bouteilles par THOMAS-BASSOT à F.21220 est expirée depuis le 8 septembre 1991.


Maison THOMAS-BASSOT (S.A.) - 3 et 5, rue de l'Eglise, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Vins.