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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maison TERROIRS VIVANTS
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Dame de CLEVE Roc des Seigneurs Roche des Seigneurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dame de CLEVE Roc des Seigneurs Roche des Seigneurs
Maison TERROIRS VIVANTS, sa Jacques Frelin Vignobles

Numéro de dépôt :
3793275
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2020
Dame de CLEVE Roc des Seigneurs Roche des Seigneurs de Maison TERROIRS VIVANTS

Présentation de la marque Dame de CLEVE Roc des Seigneurs Roche des Seigneurs

Déposée le 23 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Maison TERROIRS VIVANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dame de CLEVE Roc des Seigneurs Roche des Seigneurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison TERROIRS VIVANTS domicilié(e) 000 Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 169 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison TERROIRS VIVANTS domicilié(e) 000 Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE LES BEZIERS - France.

La marque Dame de CLEVE Roc des Seigneurs Roche des Seigneurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dame de CLEVE Roc des Seigneurs Roche des Seigneurs est expirée depuis le 23 décembre 2020.


Maison TERROIRS VIVANTS, sa Jacques Frelin Vignobles - 000 Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE LES BEZIERS - France - SIREN 328169081


Maison TERROIRS VIVANTS - 000 Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE LES BEZIERS - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.