Marque expirée - Marque en non vigueur
LA ROYALE D'ISIGNY
Numéro de dépôt :
3697021
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
Présentation de la marque LA ROYALE D'ISIGNY
Déposée le 7 décembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MAISON TAILLEPIED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROYALE D'ISIGNY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROYALE D'ISIGNY est expirée depuis le 7 décembre 2019.
MAISON TAILLEPIED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19