Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PINEAU BELLEVIGNE
Numéro de dépôt :
1108237
Date de dépôt :
14/03/1979
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque PINEAU BELLEVIGNE
Déposée le 14 mars 1979 par Maison T. RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « PINEAU BELLEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PINEAU BELLEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PINEAU BELLEVIGNE est expirée depuis le 14 mars 1989.
Maison T. RICARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015