Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCINE
Numéro de dépôt :
1198975
Date de dépôt :
12/03/1982
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
12/03/1992
Présentation de la marque FRANCINE
Déposée le 12 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON T. RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « FRANCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCINE est expirée depuis le 12 mars 1992.
MAISON T. RICARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32