Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCINE
MAISON T. RICARD SA

Numéro de dépôt :
1198973
Date de dépôt :
12/03/1982
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque FRANCINE

Déposée le 12 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) MAISON T. RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « FRANCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON T. RICARD domicilié(e) 16130 JUILLAC LE COQ (dossier no 2002725) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 424 099 .

La marque FRANCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCINE est expirée depuis le 12 mars 2002.

MAISON T. RICARD a également déposé les autres marques suivantes : PR PATRICK , FRANCINE , TR , TR , FRANGIL , COGNAC T. RICARD , COGNAC RICARD , PAUL PESQUIER , RED FOX , PASTIS


MAISON T. RICARD SA - 16130 JUILLAC LE COQ (dossier no 2002725) - France - SIREN 301424099


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1992 n°2002725 - Publication au BOPI 1992-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Apéritifs, liqueurs, digestifs, eaux de vie, vins, vins mousseux, vins appellation controlée, eaux de vie à appellation controlée, alcools, spiritueux divers, cognac fruits à l'eau de vie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.