Déposée le 3 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Stéclein
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMOWA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Stéclein domicilié(e) 31, rue de Carnetin,77400 DAMPMART - 77400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 417 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien DELBART domicilié(e) 35, rue des Fontaines,77400 THORIGNY SUR MARNE - 77400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maison Stéclein SARL - 31, rue de Carnetin,77400 DAMPMART - 77400 - France - SIREN 441417946
Damien DELBART - 35, rue des Fontaines,77400 THORIGNY SUR MARNE - 77400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Charcuterie, salaisons. Conserves de viande.Pâtisserie et confiserie. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes. Condiments.Services de restauration (alimentation). Services de traiteurs. Services de bars. Services hôteliers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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