Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE - CONFISERIE LA LUZIENNE
Maison St Jean, SARL

Numéro de dépôt :
3754265
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2020
BISCUITERIE - CONFISERIE LA LUZIENNE de Maison St Jean

Présentation de la marque BISCUITERIE - CONFISERIE LA LUZIENNE

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison St Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITERIE - CONFISERIE LA LUZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison St Jean domicilié(e) 12 rue de L'industrie - ZI de Jalday - 64500 - St Jean de Luz - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 540 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valéry Quenouille domicilié(e) Chemin de Lissardia Ibarron 64310 St Pée sur Nivelle - France.

La marque BISCUITERIE - CONFISERIE LA LUZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE - CONFISERIE LA LUZIENNE est expirée depuis le 16 juillet 2020.

Maison St Jean a également déposé les autres marques suivantes : croix basques , MAKARON ST JEAN , Bérets basques , CROIX BRETONNES , MAISON St Jean


Maison St Jean, SARL - 12 rue de L'industrie - ZI de Jalday - 64500 - St Jean de Luz - France - SIREN 522540467


Valéry Quenouille - Chemin de Lissardia Ibarron 64310 St Pée sur Nivelle - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.