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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON SEVIGNAC
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DOMAINE DE PEYRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PEYRAC
SARL MAISON SEVIGNAC

Numéro de dépôt :
3157851
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
08/04/2012
DOMAINE DE PEYRAC de MAISON SEVIGNAC

Présentation de la marque DOMAINE DE PEYRAC

Déposée le 8 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON SEVIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « DOMAINE DE PEYRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON SEVIGNAC domicilié(e) 2 Rue du PARC,35500 VITRÉ - 35500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. MAISON SEVIGNAC domicilié(e) 2 Rue du PARC ,35500 VITRE - 35500 - France.

La marque DOMAINE DE PEYRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PEYRAC est expirée depuis le 8 avril 2012.

MAISON SEVIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : FRONTENAC Foie Gras de Canard Production Artisanale


SARL MAISON SEVIGNAC - 2 Rue du PARC,35500 VITRÉ - 35500 - France


S.A.R.L. MAISON SEVIGNAC - 2 Rue du PARC ,35500 VITRE - 35500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Foie gras de canard et oie Saumons fumés Produits à base de chocolat

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.