Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE BEAUCE
MAISON SAVOURE SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3349303
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2015
VAL DE BEAUCE de MAISON SAVOURE

Présentation de la marque VAL DE BEAUCE

Déposée le 16 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) MAISON SAVOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE BEAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON SAVOURE domicilié(e) 11, AVENUE JUSTIN CLICHY,28310 JANVILLE - 28310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 620 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON SAVOURÉ MONSIEUR HUGUES SAVOURÉ domicilié(e) 11, AVENUE JUSTIN CLICHY,28310 JANVILLE - 28310 - France.

La marque VAL DE BEAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE BEAUCE est expirée depuis le 16 mars 2015.

MAISON SAVOURE a également déposé les autres marques suivantes : LA DUNOISE , LA BEAUCERONNE , LA BEAUCERONNE , D'ORLÉANS , COLA DE BEAUCE , LIMONADE DE BEAUCE


MAISON SAVOURE SOCIÉTÉ ANONYME - 11, AVENUE JUSTIN CLICHY,28310 JANVILLE - 28310 - France - SIREN 805620283


MAISON SAVOURÉ MONSIEUR HUGUES SAVOURÉ - 11, AVENUE JUSTIN CLICHY,28310 JANVILLE - 28310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonade.