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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maison SAVOURÉ
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D'ORLÉANS
Marque expirée - Marque en non vigueur

D'ORLÉANS
Maison SAVOURÉ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3395981
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2015
D\'ORLÉANS de Maison SAVOURÉ

Présentation de la marque D'ORLÉANS

Déposée le 25 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) Maison SAVOURÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ORLÉANS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison SAVOURÉ domicilié(e) 11, Avenue Justin Clichy,28310 JANVILLE - 28310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 620 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison SAVOURÉ Monsieur Hugues SAVOURÉ domicilié(e) 11 Avenue Justin Clichy,28310 JANVILLE - 28310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ORLÉANS est expirée depuis le 25 novembre 2015.

Maison SAVOURÉ a également déposé les autres marques suivantes : LA DUNOISE , LA BEAUCERONNE , VAL DE BEAUCE , LA BEAUCERONNE , COLA DE BEAUCE , LIMONADE DE BEAUCE


Maison SAVOURÉ Société Anonyme - 11, Avenue Justin Clichy,28310 JANVILLE - 28310 - France - SIREN 805620283


Maison SAVOURÉ Monsieur Hugues SAVOURÉ - 11 Avenue Justin Clichy,28310 JANVILLE - 28310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades.