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Marques déposées par MAISON ROZE
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PASSEMENTERIES BASSEREAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSEMENTERIES BASSEREAU
MAISON ROZE

Numéro de dépôt :
4613960
Date de dépôt :
14/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2030
PASSEMENTERIES BASSEREAU de MAISON ROZE

Présentation de la marque PASSEMENTERIES BASSEREAU

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2020 par MAISON ROZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSEMENTERIES BASSEREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est MAISON ROZE domicilié(e) 10 RUE FREDERIC JOLIOT CURIE - 37550 - SAINT AVERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON ROZE, Monsieur Arnaud LEBERT domicilié(e) 10 RUE FREDERIC JOLIOT CURIE - 37550 - SAINT AVERTIN - France.

La marque PASSEMENTERIES BASSEREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 23 24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEMENTERIES BASSEREAU arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.

MAISON ROZE a également déposé les autres marques suivantes : PRIX ROZE , Maison Roze , MAISON ROZE , JARDINS DES SIMPLES , LA VIE EN ROZE


MAISON ROZE - 10 RUE FREDERIC JOLIOT CURIE - 37550 - SAINT AVERTIN - France


MAISON ROZE, Monsieur Arnaud LEBERT - 10 RUE FREDERIC JOLIOT CURIE - 37550 - SAINT AVERTIN - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.