Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royer Cosmétique
Maison Royer, EARL

Numéro de dépôt :
4020550
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2023
Royer Cosmétique de Maison Royer

Présentation de la marque Royer Cosmétique

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2013 par la société Maison Royer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royer Cosmétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société Maison Royer domicilié(e) 25 rue de beaulieu - 85500 - Saint Paul en Pareds - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 526 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Royer, M. Sébastien Royer domicilié(e) 25 rue de beaulieu - 85500 - Saint Paul en Pareds - France.

La marque Royer Cosmétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royer Cosmétique est expirée depuis le 17 juillet 2023.

Maison Royer a également déposé les autres marques suivantes : Maison Royer , L'apéro des Chefs


Maison Royer, EARL - 25 rue de beaulieu - 85500 - Saint Paul en Pareds - France - SIREN 380526012


Maison Royer, M. Sébastien Royer - 25 rue de beaulieu - 85500 - Saint Paul en Pareds - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632331 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.