Marque enregistrée - Marque en vigueur

R R MAISON ROUSTIT PLATS CUISINÉS CONSERVES www.maison-roustit.com
MAISON ROUSTIT, SAS

Numéro de dépôt :
4314724
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
R R MAISON ROUSTIT PLATS CUISINÉS CONSERVES www.maison-roustit.com de MAISON ROUSTIT

Présentation de la marque R R MAISON ROUSTIT PLATS CUISINÉS CONSERVES www.maison-roustit.com

Déposée le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ROUSTIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « R R MAISON ROUSTIT PLATS CUISINÉS CONSERVES www.maison-roustit.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ROUSTIT domicilié(e) ZONE ARTISANALE LE DOLMEN - 81250 - ALBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 722 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON ROUSTIT, M. ROUSTIT jacques domicilié(e) ZA LE DOLMEN - 81250 - ALBAN - France.

La marque R R MAISON ROUSTIT PLATS CUISINÉS CONSERVES www.maison-roustit.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314724.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R R MAISON ROUSTIT PLATS CUISINÉS CONSERVES www.maison-roustit.com arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.


MAISON ROUSTIT, SAS - ZONE ARTISANALE LE DOLMEN - 81250 - ALBAN - France - SIREN 320722457


MAISON ROUSTIT, M. ROUSTIT jacques - ZA LE DOLMEN - 81250 - ALBAN - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Plats cuisinés apértisés à base de viandes, légumes et poissons, conserves à base de viandes et légumes ;

Services de traiteurs.