(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juin 1987 par l'association loi 1901 MAISON ROSICRUCIENNE EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741244.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 1997.
MAISON ROSICRUCIENNE EDITEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431625 - Publication au BOPI 2006-04-10