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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ROPITEAU FRERES
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CADETS DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CADETS DE BOURGOGNE
MAISON ROPITEAU FRERES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1567997
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2029

Présentation de la marque CADETS DE BOURGOGNE

Déposée le 14 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ROPITEAU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADETS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ROPITEAU FRERES domicilié(e) 13 rue du 11 novembre - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 372 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CADETS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CADETS DE BOURGOGNE arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

MAISON ROPITEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : ROPITEAU TRADITION , ROPITEAU , ROPITEAU , A. ROPITEAU MIGNON , FRANCOIS DARGENT


MAISON ROPITEAU FRERES, Société à Responsabilité Limitée - 13 rue du 11 novembre - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 389372160


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation n°2136131 - Publication au BOPI 1999-10

Inscription le 31 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188089 - Publication au BOPI 1995-07-31

Inscription le 31 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188091 - Publication au BOPI 1995-07-31

Inscription le 31 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188090 - Publication au BOPI 1995-07-31

Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396771 - Publication au BOPI 2009-02-02

Inscription le 25 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500675 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702821 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Eaux-de-vie de vin de Bourgogne, liqueurs de Bourgogne, spiritueux autres que les eaux-de-vie, vins et vins mousseux ayant droit à l'appellation Bourgogne, ou à l'une des appellations agrées, situées en Bourgogne, marc de Bourgogne