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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON ROPITEAU FRERES
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A. ROPITEAU MIGNON
Marque expirée - Marque en non vigueur

A. ROPITEAU MIGNON
MAISON ROPITEAU FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1346829
Date de dépôt :
17/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2016

Présentation de la marque A. ROPITEAU MIGNON

Déposée le 17 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) MAISON ROPITEAU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A. ROPITEAU MIGNON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON ROPITEAU FRERES domicilié(e) 13 rue du 11 novembre,21190 MEURSAULT (dossier no 2300617) - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 372 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300617) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A. ROPITEAU MIGNON est expirée depuis le 17 mars 2016.

MAISON ROPITEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CADETS DE BOURGOGNE , ROPITEAU TRADITION , ROPITEAU , ROPITEAU , FRANCOIS DARGENT


MAISON ROPITEAU FRERES Société Anonyme - 13 rue du 11 novembre,21190 MEURSAULT (dossier no 2300617) - 21190 - France - SIREN 389372160


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300617) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2065370 - Publication au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2005 n°2300617 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 31 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188091 - Publication au BOPI 1995-07-31

Inscription le 31 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188090 - Publication au BOPI 1995-07-31

Inscription le 31 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188089 - Publication au BOPI 1995-07-31

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.