Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEURSAULT DE ROPITEAU
Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F.", société anonyme, 13, rue du 11 Novembre, MEURSAULT (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1291998
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1993
LE MEURSAULT DE ROPITEAU de Maison ROPITEAU Frères \

Présentation de la marque LE MEURSAULT DE ROPITEAU

Déposée le 26 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MEURSAULT DE ROPITEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F." - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE MEURSAULT DE ROPITEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEURSAULT DE ROPITEAU est expirée depuis le 26 avril 1993.

Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F." a également déposé les autres marques suivantes : BATTAULT , BRUT DE ROPITEAU , ROPITEAU MIGNON


Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F.", société anonyme, 13, rue du 11 Novembre, MEURSAULT (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Vins.