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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F."
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BRUT DE ROPITEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE ROPITEAU
Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F.", société anonyme

Numéro de dépôt :
1527816
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1999

Présentation de la marque BRUT DE ROPITEAU

Déposée le 10 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE ROPITEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F." domicilié(e) 13, rue du 11 Novembre, MEURSAULT (Côte d'Or) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BRUT DE ROPITEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE ROPITEAU est expirée depuis le 10 février 1999.

Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F." a également déposé les autres marques suivantes : BATTAULT , ROPITEAU MIGNON , LE MEURSAULT DE ROPITEAU


Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F.", société anonyme - 13, rue du 11 Novembre, MEURSAULT (Côte d'Or) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Inscription le 31 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188091 - Publication au BOPI 1995-07-31

Inscription le 31 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188090 - Publication au BOPI 1995-07-31

Inscription le 31 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188089 - Publication au BOPI 1995-07-31

Vins mousseux, boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières)