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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F."
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BATTAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATTAULT
Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F.", société anonyme

Numéro de dépôt :
1619511
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2000

Présentation de la marque BATTAULT

Déposée le 5 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATTAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F." domicilié(e) 13, rue du 11 Novembre, 21190 MEURSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BATTAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTAULT est expirée depuis le 5 octobre 2000.

Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F." a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE ROPITEAU , ROPITEAU MIGNON , LE MEURSAULT DE ROPITEAU


Maison ROPITEAU Frères "S.A.R.F.", société anonyme - 13, rue du 11 Novembre, 21190 MEURSAULT - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 31 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188091 - Publication au BOPI 1995-07-31

Inscription le 31 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188090 - Publication au BOPI 1995-07-31

Inscription le 31 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188089 - Publication au BOPI 1995-07-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)