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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON RIVIERE
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CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
MAISON RIVIERE, SAS

Numéro de dépôt :
1526220
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/03/2019

Présentation de la marque CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 6 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON RIVIERE domicilié(e) LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 140 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON RIVIERE, M. RIVIERE PHILIPPE domicilié(e) LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY - 33330 - SAINT EMILION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée est expirée depuis le 6 mars 2019.

MAISON RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : PEGASE , PR DEPUIS 1875 PIERRE RIVIERE FRANC RUBIS , La Fleur Bordelaise , ARAMIS , , MAISON RIVIÈRE La RÉSERVE DORÉE RF , L'Ange St Michel , LARGUILLET Pierre Rivière , CORONATION , PIERRE RIVIERE CUVEE LOUIS


MAISON RIVIERE, SAS - LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 329140776


MAISON RIVIERE, M. RIVIERE PHILIPPE - LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY - 33330 - SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Renouvellement sans limitation le 19 février 1999 n°2138674 - Publication au BOPI 1999-02-19

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2009 n°2410739 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-19

Errata sur les renouvellements - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2019 n°2708663 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-03-06

Errata sur les renouvellements - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 4 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774507 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Inscription le 29 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778536 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DES MENUTS