Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC RUBIS
MAISON RIVIERE FILS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98725808
Date de dépôt :
26/03/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/03/2008

Présentation de la marque FRANC RUBIS

Déposée le 26 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON RIVIERE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « FRANC RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON RIVIERE FILS domicilié(e) Rue de l'Abbé Bergey, 33330 ST EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 140 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre RIVIERE - France.

La marque FRANC RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC RUBIS est expirée depuis le 26 mars 2008.

MAISON RIVIERE FILS a également déposé les autres marques suivantes : BELLE NATURE , Pierre Rivière CUVÉE LOUIS , BELLE NATURE , LARGUILLET , PREMIER CEPAGE , CUVEE SAINT-VALERY FS , Alliance , CUVEE SAINT-VALERY , SIGNE NATURE PIERRE RIVIERE 100 % VIN BIO 100 % ORGANIC , MENUTS PIERRE RIVIERE


MAISON RIVIERE FILS (S.A.R.L.) - Rue de l'Abbé Bergey, 33330 ST EMILION - France - SIREN 329140776


Monsieur Jean Pierre RIVIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Vin.