CLOS DES MENUTS
Présentation de la marque CLOS DES MENUTS
Déposée le 4 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON RIVIERE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DES MENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DES MENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES MENUTS est expirée depuis le 4 octobre 2021.
MAISON RIVIERE FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2484213 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 18 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°770773 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18