Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BELLE NATURE
Numéro de dépôt :
3280514
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BELLE NATURE
Déposée le 12 mars 2004 par la société MAISON RIVIERE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE NATURE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON RIVIERE FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet total n°402057 - Publication au BOPI 2004-10-28
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17