Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELLE NATURE
MAISON RIVIERE FILS

Numéro de dépôt :
3280514
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BELLE NATURE de MAISON RIVIERE FILS

Présentation de la marque BELLE NATURE

Déposée le 12 mars 2004 par la société MAISON RIVIERE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE NATURE »

Le déposant est la société MAISON RIVIERE FILS domicilié(e) Lieu dit « Gontey », Rd 67,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 140 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON RIVIERE FILS domicilié(e) Lieu dit « Gontey« , Rd 670,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAISON RIVIERE FILS a également déposé les autres marques suivantes : BELLE NATURE , FRANC RUBIS , Pierre Rivière CUVÉE LOUIS , LARGUILLET , PREMIER CEPAGE , CUVEE SAINT-VALERY FS , Alliance , CUVEE SAINT-VALERY , SIGNE NATURE PIERRE RIVIERE 100 % VIN BIO 100 % ORGANIC , MENUTS PIERRE RIVIERE


MAISON RIVIERE FILS - Lieu dit « Gontey », Rd 67,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 329140776


MAISON RIVIERE FILS - Lieu dit « Gontey« , Rd 670,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet total n°402057 - Publication au BOPI 2004-10-28

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Bordeaux (vin).