Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIVIER
Maison RIVIER, SAS

Numéro de dépôt :
4242983
Date de dépôt :
24/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2026
RIVIER de Maison RIVIER

Présentation de la marque RIVIER

Déposée le 24 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison RIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison RIVIER domicilié(e) Le Sablas, Chemin de Force Male - 30200 - CHUSCLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison RIVIER, M. Rivier Mathieu domicilié(e) Le Sablas, Chemin de Force Male - 30200 - CHUSCLAN - France.

La marque RIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVIER arrivera à expiration en date du 24 janvier 2026.

Maison RIVIER a également déposé les autres marques suivantes : le papé , OULIVETO , la mamé , French Vigneron


Maison RIVIER, SAS - Le Sablas, Chemin de Force Male - 30200 - CHUSCLAN - France


Maison RIVIER, M. Rivier Mathieu - Le Sablas, Chemin de Force Male - 30200 - CHUSCLAN - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet partiel n°688030 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.