Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES R
MAISON RIGAL ET FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1562763
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1999

Présentation de la marque JACQUES R

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MAISON RIGAL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON RIGAL ET FILS domicilié(e) Château Saint Didier Parnac, PARNAC, 46140 LUZECH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque JACQUES R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES R est expirée depuis le 29 novembre 1999.

MAISON RIGAL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MERINVAL , CUVEE D'OVALIE , JACQUES DUEZE , JACQUES RIGAL , LES PRINCES DU SUD OUEST , LA GARIOTTE


MAISON RIGAL ET FILS (S.A.) - Château Saint Didier Parnac, PARNAC, 46140 LUZECH - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

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