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Marques déposées par l'association loi 1901 Maison régionale de l'architecture des Pays de la Loire
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Rumeurs d'archi
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rumeurs d'archi
Maison régionale de l'architecture des Pays de la Loire, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4067927
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2024
Rumeurs d\'archi de Maison régionale de l\'architecture des Pays de la Loire

Présentation de la marque Rumeurs d'archi

Déposée le 11 février 2014 par l'association loi 1901 Maison régionale de l'architecture des Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rumeurs d'archi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Maison régionale de l'architecture des Pays de la Loire domicilié(e) 17 rue La Noue Bras de Fer - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 393 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison régionale de l'architecture des Pays de la Loire, M. PUAUD Claude domicilié(e) 17 rue La Noue Bras de Fer - 44200 - NANTES - France.

La marque Rumeurs d'archi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rumeurs d'archi est expirée depuis le 11 février 2024.


Maison régionale de l'architecture des Pays de la Loire, association loi 1901 - 17 rue La Noue Bras de Fer - 44200 - NANTES - France - SIREN 481393973


Maison régionale de l'architecture des Pays de la Loire, M. PUAUD Claude - 17 rue La Noue Bras de Fer - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; relations publiques ;

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