Marque expirée - Marque en non vigueur

CRUS ET TERROIRS DE FAMILLE
MAISON QUERRE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3391631
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015
CRUS ET TERROIRS DE FAMILLE de MAISON QUERRE

Présentation de la marque CRUS ET TERROIRS DE FAMILLE

Déposée le 7 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) MAISON QUERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRUS ET TERROIRS DE FAMILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON QUERRE domicilié(e) 21 RUE ANDRE LOISEAU, BP 51,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON QUERRE SA domicilié(e) 21 RUE ANDRE LOISEAU, BP 51,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUS ET TERROIRS DE FAMILLE est expirée depuis le 7 novembre 2015.


MAISON QUERRE SA Société Anonyme - 21 RUE ANDRE LOISEAU, BP 51,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 597250216


MAISON QUERRE SA - 21 RUE ANDRE LOISEAU, BP 51,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Inscription le 1 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°661984 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), cidres, digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins et les eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits ou essences alcooliques.