SAUVAL MARQUIS DE SAUVAL
Présentation de la marque SAUVAL MARQUIS DE SAUVAL
Déposée le 16 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SAUVAL MARQUIS DE SAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAUVAL MARQUIS DE SAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683434.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVAL MARQUIS DE SAUVAL est expirée depuis le 16 juin 2007.
MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30