Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVAL MARQUIS DE SAUVAL
MAISON PRUNIER S.A.

Numéro de dépôt :
97683434
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque SAUVAL MARQUIS DE SAUVAL

Déposée le 16 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SAUVAL MARQUIS DE SAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER domicilié(e) 7, Avenue du Général Leclerc, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON PRUNIER S.A. - France.

La marque SAUVAL MARQUIS DE SAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVAL MARQUIS DE SAUVAL est expirée depuis le 16 juin 2007.

MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


MAISON PRUNIER S.A. - 7, Avenue du Général Leclerc, 16100 COGNAC - France - SIREN 905720181


MAISON PRUNIER S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

"Eaux-de-vie d'appellation d'origine ARMAGNAC"