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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER
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PRINCE DE ROUVILLE NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE ROUVILLE NAPOLEON
MAISON PRUNIER S.A.

Numéro de dépôt :
96623151
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque PRINCE DE ROUVILLE NAPOLEON

Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « PRINCE DE ROUVILLE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER domicilié(e) 7, Avenue du Maréchal Leclerc, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON PRUNIER S.A. - France.

La marque PRINCE DE ROUVILLE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE ROUVILLE NAPOLEON est expirée depuis le 24 avril 2006.

MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


MAISON PRUNIER S.A. - 7, Avenue du Maréchal Leclerc, 16100 COGNAC - France - SIREN 905720181


MAISON PRUNIER S.A. - France


Inscription le 2 janvier 1997 - Renonciation partielle n°230652 - Publication au BOPI 1997-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)