Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON L. DOBERLAY & CO
Numéro de dépôt :
1340329
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
20/01/1996
Présentation de la marque NAPOLEON L. DOBERLAY & CO
Déposée le 20 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « NAPOLEON L. DOBERLAY & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAPOLEON L. DOBERLAY & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340329.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON L. DOBERLAY & CO est expirée depuis le 20 janvier 1996.
MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28