Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON CORDONNIER
Numéro de dépôt :
1496324
Date de dépôt :
07/01/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
07/01/1995
Présentation de la marque NAPOLEON CORDONNIER
Déposée le 7 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « NAPOLEON CORDONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAPOLEON CORDONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496324.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON CORDONNIER est expirée depuis le 7 janvier 1995.
MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15