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Marques déposées par Maison Prunier
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NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON
Maison Prunier

Numéro de dépôt :
947127
Date de dépôt :
09/02/1976
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque NAPOLEON

Déposée le 9 février 1976 par Maison Prunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Prunier domicilié(e) (soc. an.), 7, avenue Général-Leclerc, Cognac (Charente). - France.

La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 9 février 1986.

Maison Prunier a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


Maison Prunier - (soc. an.), 7, avenue Général-Leclerc, Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Eaux-de-vie et spiritueux en général.