NAPOLEON
Présentation de la marque NAPOLEON
Déposée le 21 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 21 novembre 1993.
MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07