Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON
MAISON PRUNIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1370391
Date de dépôt :
21/11/1983
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
21/11/1993
NAPOLEON de MAISON PRUNIER

Présentation de la marque NAPOLEON

Déposée le 21 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER domicilié(e) 7, avenue du Général Leclerc, 16100 COGNAC. - France.

La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 21 novembre 1993.

MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


MAISON PRUNIER (Société Anonyme) - 7, avenue du Général Leclerc, 16100 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

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