Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Maison Prunier
/
MARQUIS DE SAUVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SAUVAL
Maison Prunier

Numéro de dépôt :
956278
Date de dépôt :
21/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARQUIS DE SAUVAL

Déposée le 21 mai 1976 par Maison Prunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARQUIS DE SAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Prunier domicilié(e) (soc. an.), 7, avenue Général-Leclerc et 30, rue Léonce-Laval, Cognac (Charente). - France.

La marque MARQUIS DE SAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MARQUIS DE SAUVAL est expirée depuis le 21 mai 1986.

Maison Prunier a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


Maison Prunier - (soc. an.), 7, avenue Général-Leclerc et 30, rue Léonce-Laval, Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Armagnacs.