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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER
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MARQUIS DE SAUVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SAUVAL
MAISON PRUNIER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1352815
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
23/04/1996
MARQUIS DE SAUVAL de MAISON PRUNIER

Présentation de la marque MARQUIS DE SAUVAL

Déposée le 23 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « MARQUIS DE SAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER domicilié(e) 7 avenue Général Leclerc, 16100 COGNAC. - France.

La marque MARQUIS DE SAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352815.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SAUVAL est expirée depuis le 23 avril 1996.

MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


MAISON PRUNIER (société anonyme) - 7 avenue Général Leclerc, 16100 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Armagnac.