Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS BARON NAPOLEON
MAISON PRUNIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94512497
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
18/03/2024

Présentation de la marque LOUIS BARON NAPOLEON

Déposée le 18 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LOUIS BARON NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER domicilié(e) 7 avenue du Général Leclerc - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LOUIS BARON NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOUIS BARON NAPOLEON est expirée depuis le 18 mars 2024.

MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


MAISON PRUNIER, Société Anonyme - 7 avenue du Général Leclerc - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905720181


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2260747 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2014 n°2549115 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-23

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