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Marques déposées par Maison Prunier
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HAMM S NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAMM S NAPOLEON
Maison Prunier

Numéro de dépôt :
970014
Date de dépôt :
23/05/1973
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque HAMM S NAPOLEON

Déposée le 23 mai 1973 par Maison Prunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « HAMM S NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Prunier domicilié(e) (soc. an.), 3, avenue du Général Leclerc, 16100 Cognac (Charente). - France.

La marque HAMM S NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque HAMM S NAPOLEON est expirée depuis le 23 mai 1983.

Maison Prunier a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


Maison Prunier - (soc. an.), 3, avenue du Général Leclerc, 16100 Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539

Cognacs.