Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DROSSARC NAPOLEON
Numéro de dépôt :
1340327
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
20/01/1996
Présentation de la marque DROSSARC NAPOLEON
Déposée le 20 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DROSSARC NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DROSSARC NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340327.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROSSARC NAPOLEON est expirée depuis le 20 janvier 1996.
MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28