Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOCKS ST-JACQUES"
MAISON PRUNIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1164331
Date de dépôt :
26/06/1980
Lieu de dépôt :
COGNAC

Présentation de la marque "DOCKS ST-JACQUES"

Déposée le 26 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « "DOCKS ST-JACQUES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER domicilié(e) 7 avenue du Général Leclerc, 16100 COGNAC. - France.

La marque "DOCKS ST-JACQUES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "DOCKS ST-JACQUES" est expirée depuis le 26 juin 1990.

MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


MAISON PRUNIER (S.A.) - 7 avenue du Général Leclerc, 16100 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Cognac, eaux-de-vie, spiritueux divers.